Pourquoi tous les entrepreneurs devraient connaître le droit des affaires

Les affaires deviennent de plus en plus compliquées et les lois qui les entourent aussi. Il est donc d’une grande importance pour tous les entrepreneurs de se familiariser au sujet du droit des affaire. Je vais donc présenter dans ce billet les principales raisons pour lesquelles vous deviez le faire et les premières astuces pour mieux maîtriser le droit des affaires.

Le droit des affaires : c’est quoi ?

Le droit des affaires est une branche du droit privé. Il porte généralement sur l’ensemble des droits relatifs aux affaires des entreprises. On y retrouve par exemple le droit des contrats, le droit de la propriété intellectuelle, le droit des sociétés, la procédure commerciale, le droit fiscal, le droit pénal, le droit de la consommation, etc.

C’est ce droit qui permet de réglementer les différentes activités commerciales, des commerçants et des industries dans la réalisation de leurs activités. Tout d’abord : un avocat est toujours la meilleure solution pour éviter des problèmes.  Pourquoi ? Parce qu’il maitrise mieux les questions liées au droit des affaires. Il saura mieux vous donner des conseils pour ne pas tomber dans les différents pièges auxquels nous faisons face. Avant d’avoir recours à un avocat, je vous présente ici un outil intéressant pour tous les problèmes concernant le droit d’affaires. Je viens de le découvrir et j’ai juste eu envie de partager avec vous.

Pourquoi m’intéresser au droit des affaires ?

C’est sûrement la question que vous vous posez, et il y a une bonne réponse. Si vous êtes représentant d’une entreprise et que vous commettez des erreurs dans ce domaine, vous mettez toute votre entreprise en danger parce que d’autres personnes juridiques peuvent vous ruiner. Toutes les interactions entre les différentes entreprises sont précisément réglementées et si vous ne tenez pas compte de ces règles, vous aurez des problèmes.

Le problème le plus fréquent dans les petites entreprises et sociétés

Le problème le plus courant dans le monde des petites entreprises et SARL est le désaccord entre plusieurs partis qui sont dirigeants à parts égaux de la société. Cela peut être un désaccord sur le capital personnel que chacun a investi ou sur une nouvelle direction que l’entreprise devait prendre selon un parti.

Le dirigeant d’entreprise peut manifester un manque de diligence ou de prudence de plusieurs façons. Voici les façons les plus courantes : ne pas assister aux réunions, faire défaut de se renseigner avant d’agir, exercer une mauvaise surveillance et un mauvais contrôle, faire des fautes de gestions.

Quant aux devoirs d’honnêteté et de loyauté, les administrateurs et dirigeants de l’entreprise doivent agir dans le meilleur intérêt de la compagnie. Les administrateurs et les dirigeants d’entreprise doivent, également, éviter de se placer dans des situations de conflit d’intérêts. Ils ne doivent pas abuser de leurs pouvoirs, ils ne doivent pas utiliser l’information obtenue à leur profit personnel, ni confondre leurs propres biens avec ceux de la compagnie. Or, la solution à ces problèmes est très simple. Voyons maintenant comment.

Comment l’extrait Kbis peut éviter les désaccords

L’extrait Kbis est un peu comme la « carte d’identité » des entreprises immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS). Elle doit toujours être à jour et doit fournir des information précises sur l’entreprise. Pour en savoir plus sur le Kbis, cliquez ici. S’il y a un désaccord entre plusieurs partis dans une entreprise, on peut encore tout régler. La meilleure solution est de fixer devant la loi certaines principales caractéristiques de l’entreprise. Le plus simple est d’obtenir un extrait KBIS pour l’entreprise. Celui-ci sera comme la carte d’identité pour votre entreprise.

On y fixera les dirigeants, et quelques renseignements sur eux. On peut aussi y insérer le montant du capital social appartenant à chacun des partis ainsi que la greffe d’immatriculation. Si dans le futur les dirigeants ne parviennent plus au consensus, les solutions seront simple. L’extrait Kbis est une garantie de certains faits sur l’entreprise. Il peut donc aider à résoudre les problèmes devant la loi et évite la faillite de l’entreprise. C’est donc un outil très intéressant à avoir quand on est entrepreneur.

Les problèmes potentiels liés à une mauvaise connaissance du droit des affaires sont donc nombreux et de nature diverse. Nous n’avons ici vu qu’une facette de ces problème et comment ces problèmes sont résolus à l’aide d’un extrait Kbis.